Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STERIMAT
BOUILLET Jean Louis

Numéro de dépôt :
94517241
Date de dépôt :
19/04/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2004

Présentation de la marque STERIMAT

Déposée le 19 avril 1994 par la société BOUILLET Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STERIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la société BOUILLET Jean Louis domicilié(e) 71, chemin des Bougès, 33850 LEOGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 919 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUILLET Jean Louis - France.

La marque STERIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STERIMAT est expirée depuis le 19 avril 2004.

BOUILLET Jean Louis a également déposé les autres marques suivantes : la girafe , Syrus , OENOSCAN , VINIREG , OENOREG


BOUILLET Jean Louis - 71, chemin des Bougès, 33850 LEOGNAN - France - SIREN 339919342


BOUILLET Jean Louis - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Appareils d'éclairage, de chauffage, de reproduction de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires